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Marques déposées par monsieur Pierre CHARTIER
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CHARTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTIER
M. Pierre CHARTIER

Numéro de dépôt :
1546140
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1999

Présentation de la marque CHARTIER

Déposée le 11 août 1989 par monsieur Pierre CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre CHARTIER domicilié(e) demeurant: 16, rue Victor Laloux, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTIER est expirée depuis le 11 août 1999.

Pierre CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées , ASSUR-AUDIT , birock , POST-AGRESSION , A.R.P.E.L. 2000 , O.P.C.A. OFFICE PARISIEN DE COURTAGE EN ASSURANCE , Cuisine Régionale.fr , CHARTIER OPTICIEN , NOS VIGNES , La BOITE a BONHEUR


M. Pierre CHARTIER - demeurant: 16, rue Victor Laloux, 37000 TOURS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)